스위스 채무법의 표준근로계약에 관한 연구

Abstract

Le droit suisse du travail est trés connu par le Payment d’une contribution de solidarité(Zahlung eines Solidariätsbeitrags) dans notre pays, la Corée du Sud. Mais il peut être aussi célèbre par le système légal sur les contrat-type de travail (Normalarbeitsvertrag), parceque les contrats types de travail protègent des travailleurs dans des branches économiques où aucune organisation sydicale n'existe pas ou aucune convention collective de travail n'a pas été conclue(ex. travailleurs agricoles et le service de maison). Dans le Code des obligations suisse se trouvent plusieurs dispositions sur le contrat-type de travail (articles 359 à 360f). Selon Art. 360 al. 1, le contrat-type de travail s’applique directement aux rapports de travail, lorsqu’ils entrent dans ses champs d’application. Dans ce cas, on n’a besoin d’aucun accord pour l’application du contrat-type ou l’ incorporation de ce contrat-type aux rapports. C’est la raison pour laquelle les contrats-type de travail peuvent être différenciés des formulles de contrat de travail. En général, les contre-types de travail sont édicté par les cantons suisses ou le Conseil fédéral suisse selon Art. 359a. Donc ils appartiennent aux catégories des règlements ou décrets. Et les normes d’un contrat-type de travail sont dispositives. C’est pourquoi, un accord des parties en la forme écrite peut principalement déroger au contrat-type de travail. Mais les contrat-type de travail peuvent fixer des salaires minimaux à partir de 1 juin 2004, et ont l’éffet impératif à des accord d’entre partnaires de contrat. Dans cet étude, j’ai essayé d’'expliquer le système suisse du contrat-type de travail et ses réalités actuelles et les comparer avec le système légal coréen.